Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTEMOV'IN
ASSOCIATION STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3918342
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2022
SAINTEMOV\'IN de STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE

Présentation de la marque SAINTEMOV'IN

Déposée le 7 mai 2012 par l'association loi 1901 STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAINTEMOV'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE domicilié(e) 6-8 Arcades de l'Hôtel de Ville - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAINTEMOV'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTEMOV'IN est expirée depuis le 7 mai 2022.

STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTESHOPPING , Saint é CENTRE-VILLE Faites-Vous Plaisir!


ASSOCIATION STEPHANOISE DE GESTION DU CENTRE VILLE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 6-8 Arcades de l'Hôtel de Ville - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, fanions en papier, papier lumineux, papier filtre, presse-papiers, ronds de table en papier, sacs à ordures en papier, tapis de table en papier, serviettes de toilette en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; almanachs ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; carton ; cartonnages ; catalogues ; crayons ; dessins ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; lettres (papier à) ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; photographies ; plans ; postales (cartes) ; prospectus ; publications ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; rubans de papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; stylos ; tickets (billets) ; timbres-poste ; coupons de réduction et bons d'achat.

Organisation de campagnes de communication et de promotion en faveur du commerce ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; aide à la direction des affaires ; aide, conseils et consultations en organisation des affaires ; gestion financière des chèques-cadeaux et de cartes de fidélité ; gestion administrative d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums.

Emission de chèques de voyages, émission de titres de paiement, émission de chèques-cadeaux, services de carte de fidélité procurant des avantages financiers ; émission de bons de réduction ; bons de réduction sur support papier.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; organisation de tombolas et de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de catalogues en ligne ; organisation de loteries ; enseignement ; services d'organisation d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums ; services d'édition de textes (autres que textes publicitaires), de livres, de revues, de guides touristiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; services de billetterie (divertissement) ; conduite de conférence ; cours par correspondance ; informations en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; prêt de livres ; publication de livres.